Chapitre 15. Opérations fin d’exercice comptable (Belgique)
Chaque année est composée de 13 périodes, les 12 premières font exactement un mois mais la 13e est sur un seul jour : le dernier jour de l’exercice, c’est-à-dire en général le 31 décembre AD: OPCL. Il est aussi possible d’avoir une période d’un jour pour l’ouverture. voir AD:PERIODE.
TIP : NOALYSS permet de travailler avec des exercices d’une durée différente de 12 mois, et peut commencer ou se terminer n’importe quel jour de n’importe quel mois.
C’est cette période qui sera la période de clôture de l’année comptable.
Une autre façon de faire serait de créer un journal qui ne serait utilisé que pour les écritures de fin et de début d’année.
Pour commencer, changez vos préférences pour avoir cette période par défaut. Normalement vous ne devrez utiliser que le journal des Opérations diverses et aucun autre. Ensuite, imprimez une balance des comptes de l’année écoulée. Cela fait, le reste est assez facile.
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Allez dans AD: COMPANY et choisissez oui pour Afficher la période comptable pour éviter les erreurs de date |
15.1. Les amortissements
Dans la comptabilité belge, vous trouverez ce qu’il y a à amortir dans le poste « 24xxx », imprimez ces fiches et calculez l’amortissement pour l’année, ensuite en opération diverse, vous l’imputerez ainsi :
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il existe une extension pour les amortissements |
15.1.1. Mécanisme d’amortissement
Les amortissements et le matériel à amortir sont basés sur le poste 22,23 ou 24 en BelgiqueNote chaîne youtube https://www.youtube.com/@noalyss11.
Les postes comptables peuvent un peu changer suivant la façon dont vous avez adapté votre plan comptable. Faites tout de même attention à ne pas mélanger ce que vous avez acheté il y a deux ans et l’année passée. Normalement, chaque élément faisant l’objet d’un amortissement doit avoir un plan d’amortissement, c’est-à-dire un document qui décrit ce qui est amorti, indique la valeur d’acquisition et quelle somme sera amortie sur quelle année. Le document est de format libre, le mieux est d’utiliser une feuille du tableur libreOffice.org pour résumer tout ce qui doit être amorti. Ce document est appelé tableau d’amortissement.
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Les montants amortis sont hors TVA |
Total à amortir en 2003 : 100 (pour le bureau) 400 (pour le PC) Le plus simple est évidemment d’utiliser le plugin amortissement. La documentation pour ce plugin est sur le wiki[1]
Il est aussi possible de calculer le nombre de jour ou de mois, pour les amortissements prorata temporis.
15.2. Les dépenses non admises
Dans la fiscalité belge, il s’agit entre autres d’un pourcentage des frais de voiture (taxes de roulage, car wash…), des frais de restaurants, des versements anticipés d’impôt(100%) et des paiements des impôts d’années antérieures. voir aussi Attributs spéciaux pour ventiler les montants sur les postes comptables de TVA non déductible, partie privée, non déductible, …
Vous devez donc utiliser le compte « 67xxx » pour diminuer les charges de leur partie non déductible (en Belgique).
Afin de simplifier, il est possible d’ajouter l’attribut à une fiche, dépense non admise et d’y indiquer un pourcentage sous forme numérique exemple 25 pour 25%, 33 pour 33%… Le compte lié aux dépenses non admises, réglable dans AD:C0PST, doit exister dans votre plan comptable.
Vous pouvez aussi configurer les postes de contrepartie, c’est-à-dire ceux qui seront débités par la dépense non admises par fiche, en ajoutant les attributs « contrepartie pour dépenses fiscal. Non déductible », « contrepartie pour dépense à charge du gérant », « contrepartie pour TVA non déductible. », « contrepartie pour TVA récupérable par impôt »
Vous souhaitez qu’automatiquement les frais de restaurant soient de 25% non déductibles fiscalement.
Vous ajoutez alors à la catégorie de fiche où se trouvent les frais de restaurant, l’attribut « Partie fiscalement non déductible », et pour cette fiche vous indiquez 25 Si vous encodez une note de restaurant, automatiquement 25% seront placé dans le compte dépense non admise par défaut, il se configure dans AD: C0PST
Tous les codes doivent être présents si ce n’est pas le cas, il faut
ajouter dans la table parm_code.
Admettons que vous préfériez que ce ne soit pas le compte par défaut mais un autre compte propre aux dépenses non admises de restaurant, dans ce cas, vous ajoutez l’attribut « contrepartie pour dépense fiscalement non déductible. » ; et pour cette fiche, vous indiquez le compte voulu. Dès lors, les dépenses de restaurant se rangeront automatiquement dans ce compte-là.
Si vous n’indiquez pas la contrepartie, ce sera le compte par défaut qui sera utilisé.
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Créer des comptes pour chaque dépenses non admises et donner les postes comptables en contrepartie, ainsi la ventilation des DNA (dépenses non admises) sera plus facile à faire pour la déclaration d’impôt. |
15.3. Reclassement des Charges, Produits et Dettes
Il faut tout d’abord retrouver tous les fournisseurs non payés au Dernier jour de l’exercice comptable, [2] et vérifier qu’ils n’ont pas été payés dans le courant de janvier ou de février. Si c’est le cas on aura un reclassement de dettes, sinon on devra penser que la dette a été payée par le gérant ou que la dette est toujours due. Cela doit se régler au cas par cas.
Certaines charges (ou produits) doivent être reclassées; dans NOALYSS, on peut créer des fiches avec ces postes, ce qui permet de les utiliser dans tous les journaux, seuls les journaux d’opérations diverses peut utiliser directement des postes comptables.
- 490 charges à reporter(actif)
-
Passif, Typiquement ce serait un abonnement de 12 mois qui a été payé après le mois de janvier et dont une partie doit donc être sur l’année suivante. Dans NOALYSS, il est conseillé de saisir la partie à reporter (grâce à sa fiche) dans lors de l’enregistrement de la dépense dans le journal Achat.L’année suivante, à l’ouverture, il faudra retrouver toutes ces opérations(impressions fiche, historique,…) et les imputer à la fiche dépense qui convient.
Exemple :
le 20.12.N vous payez un abonnement d’un an pour une revue. Vous aurez l’opération suivante.
Débit |
Crédit |
6xxx Documentation |
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411x TVA à récupérer |
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400 Fournisseur |
le 31.12.N , vous devez reporter 11 mois sur l’année suivante
Débit |
Crédit |
490 Charge à reporter |
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6xxx Documentation |
et au 1 janvier N+1
Débit |
Crédit |
6xxx Documentation |
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490 Charge à reporter |
Ou plus simplement dans NOALYSS , faite une opération achat , avec une fiche pour la documentation (tva) et utilisez une fiche avec le poste comptable 490. (ou journal de vente avec un PC 493)
Ainsi ,
Fournisseur : divers Article 1 : fiche documentation PC 6xxxx : montant 1/12 + tva Article 2 : Fiche char à reporter 490 : montant 11/12
- 491 Produits acquis(actif)
-
Intérêt du mais que l’on doit encore recevoir
Débit |
Crédit |
491 Produit Acquis |
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75xxx Produit financier |
Lors du paiement
Débit |
Crédit |
75xxx Produit financier |
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491 Produit Acquis |
- 492 Charges à imputer(passif)
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Charge dues et toujours à payer
Débit |
Crédit |
65xxx Intérêt financier |
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492 Charges à imputer |
Lors du paiement
Débit |
Crédit |
492 Charges à imputer |
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5xx banque |
- 493 Produits à reporter(passif)
-
Produit payé et facture en N mais dont une partie est due en N+1 , exemple un loyer payé par anticipation en fin décembre. Ecriture 15/12/N
Débit |
Crédit |
400xxx Locataire |
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70xxx Loyer |
Au 31/12/N , on reporte une partie sur l’année suivante
Débit |
Crédit |
70xxx Loyer |
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493 Produit acquis |
Et au 1/1/N+1 , on reprend le produit
Débit |
Crédit |
493 Produit acquis |
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70xxx Loyer |
15.4. Les variations de stocks
En fin d’année, il faut faire l’inventaire du stock. Soit on a plus de marchandises que ce qu’il est inscrit dans notre comptabilité, on aura alors une réduction de charge (340 à 6094), soit on aura moins de marchandises que prévu, dans ce cas il y aura une augmentation des charges (6094 à 340).
15.5. Compte de l’exploitant
Certaines dépenses ont été payées par le gérant ou l’administrateur en liquide. Donc ces paiements ne figureront pas dans les extraits de compte de la banque. La seule façon de faire est d’utiliser les comptes 4890 dans le cas d’une dette envers le gérant ou 4160 dans le cas d’une créance sur le gérant. Il faut donc solder ces comptes et constater la dette ou la créance.
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Utiliser des fiches au lieu de postes comptables |
15.6. Estimation de l’impôt du ou à recevoir
15.7. Affectation du résultat
La dernière étape avant le bilan : affecter le résultat de l’exercice, que ce soit un bénéfice ou une perte.
Allez en premier lieu dans AD:[VERIFBIL] afin de vérifier que les comptes ont un solde "du bon côté", crédit ou débit, si ce n’est pas le cas, alors il faut corriger:
- le poste comptable est mal configuré
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exemple vous avez un poste de débit qui aurait du être au crédit, changer son type dans AD:C0PCMN Configuration→comptabilité→plan comptable
- Compte à reclasser
-
exemple une banque ne peut pas avoir un solde négatif car elle est un actif, donc à reclasser dans un passif "Dettes" et extourner au 1er jour de l’exercice suivant.
- Autre
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les clients ou Fournisseurs : factures manquantes, indu, …
Vous pouvez utiliser l’impression → bilan[P0BIL] [3] pour vérifier, il ne peut pas y avoir de différences entre le total du passif et le total de l’actif. S’il y en a une, elle correspond souvent à une perte ou un bénéfice.
Ensuite, 1. il faut reprendre le bénéfice ou perte reportée , 2. l’affecter : en tout ou en partie on reporte le résultat, un dividende est distribué , on le met en réserve
- Reprise d’une perte reportée
Débit |
Crédit |
690 reprise perte reportée |
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141 perte reportée |
- Reprise d’un bénéfice reporté
Débit |
Crédit |
140 Bénéfice reporté |
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790 Bénéfice reporté |
- Report de la perte
Débit |
Crédit |
141 perte reportée |
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793 Perte à reporter |
- Report du bénéfice
Débit |
Crédit |
693 Bénéfice à reporter |
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140 Bénéfice reporté |
- Distribution
Débit |
Crédit |
694 |
Rémunération du capital |
4xx Actionnaire |
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453xxx Précompte mobilier |