# Manuel de NOALYSS

## Chapitre 33. Facturation électronique (e-invoice)

### 33.1. Introduction

Afin de pouvoir générer des factures électroniques (E-INVOICE), il est nécessaire d’adapter NOALYSS.

Certains paramètres doivent absolument être remplis dans les données de l’entreprise, voir aussi le menu COMPANY.

Après la mise à jour, NOALYSS va ajouter à vos clients assujettis belges un identifiant PEPPOL; il sera calculé depuis le numéro de TVA. Avant d’envoyer une facture, il faut vérifier qu’il est correct: dans PEPPOL, l’identifiant est soit calculé depuis le numéro de TVA (BE…​) soit depuis le numéro d’entreprise. Il n’est pas possible de le deviner.

Dans la fiche, à côté de l’identifiant PEPPOL, vous pourrez vérifier qu’il peut recevoir des factures électroniques via PEPPOL.

### 33.2. Configuration société

Avant de pouvoir utiliser la facturation électronique vous devez configurer ces différents points

Code | Description
--- | ---
MY_COUNTRY_CODE | code pays (code en 2 lettres BE, FR, …​)
INVOICE_EMAIL_COMPANY | email du service facturation
INVOICE_CONTACT_NAME | nom de la personne ou du service pour la facturation
COMPANY_LEGAL_REGISTRATION | nom complet et légal de la société
COMPANY_LEGAL_ENTITY | forme de la société (SRL, ASBL, SA,…​)
COMPANY_BANK_IBAN | Compte en banque pour la facturation (IBAN)
COMPANY_BANK_BIC | Compte en banque pour la facturation (BIC)
COMPANY_PEPPOL_ID | n° PEPPOL (uniquement Belgique)
SIREN | n° SIREN (uniquement France)
SIRET | n° SIRET (uniquement France)

L’identifiant PEPPOL (COMPANY_PEPPOL_ID) est obligatoire, la forme pour la Belgique est soit 9995:BE0123456789 ou 0208:0123456789 avec 0123456789 le numéro de TVA de votre société.

| si vous ne configurez pas dans [COMPANY] Type de facture , les factures électroniques ne seront pas générées, mais les factures normales.

| Si vous n’avez pas configuré l’exportation en PDF ou si vous n’utilisez pas de modèle , la facture sera une document standard en PDF.

#### 33.2.1. Configuration Fiches

Dans CCARD catégorie de fiches vous devez ajouter :

- pour les services et biens que vous vendez les attributs

  - Type de quantité

- Client

  - n° TVA

  - n° SIREN Ou SIRET si vous êtes en la France

  - n° PEPPOL si vous êtes en Belgique (normalement c’est le n° de TVA sans le BE)

### 33.3. Utilisation UBL21

Pour les factures électroniques UBL21 (en XML)

Les informations données à la dernière étape quand on demande une facture, la communication sera la communication bancaire et le bon de commande sera la référence client dans le fichier XML, il faut aussi configurer le compte en banque COMPANY_BANK_IBAN dans le menu COMPANY.

| En demandant la génération d’une facture électronique, une facture lisible sera automatiquement générée et ajoutée à l’opération.

| si vous ne configurez pas dans [COMPANY] Type de facture , les factures électroniques aux normes UBL21 et FacturX ne seront pas générées.

Si vous ne pouvez pas transformer ou générer vos factures sur base d’un modèle que vous avez donné, vous avez la possibilité de générer une facture standard minimum en PDF.

Dans le détail des opérations, pour les factures électronique en XML (UBL21), s’il contient un fichier alors celui-ci sera extrait et ajouté à l’opération, pour les factures électroniques d’autres pays, parfois sans document, un document simple reprenant les informations de la facture sera créé ajouté à l’opération.

NOALYSS récupére tous les documents dans la facture électronique et les montre dans les détails de l’opération.

Les utilisateurs doivent avoir un PEPPOL ID cette donnée peut être vérifiée directement en cliquant sur le bouton. Si ce PEPPOL ID n’est pas rempli, on ne pourra pas faire une facture électronique mais on aura une simple facture en PDF.

### 33.4. Différences par pays:

#### 33.4.1. France

1. Le numéro SIREN ou SIRET doit être renseigné

2. Format FacturX : PDF avec un XML embarqué

#### 33.4.2. Belgique

Format UBL2.1

Les factures électroniques sont obligatoires uniquement pour les assujettis belges, donc pour les clients sans numéro de TVA ou d’un autre pays, il n’y aura qu’une facture en PDF. Pour les assujettis étrangers, il faudra envoyer la facture lisible, c’est-à-dire celle en PDF, sauf s’ils sont enregistrés dans PEPPOL et ont un champs PEPPOL ID valide.

| PEPPOL vous permet d’envoyer votre facture à n’importe qui dans le monde qui serait inscrit sur PEPPOL.

En Belgique, la facture doit avoir une date d’échéance, s’il n’y en a pas, alors la date d’échéance sera la date de la facture.

Par défaut, le compte en banque indiqué dans la configuration sera utilisé.

Les factures électroniques comprennent aussi une communication et un numéro de bon de commande, ces informations sont demandées à la confirmation d’une vente.

Normalement les clients ont un code pays BE.

### 33.5. Changement dans NOALYSS

#### 33.5.1. a. Taux TVA

Les différentes codes TVA ajoutés doivent avoir un code spécial pour la facturation électronique.

voir Configuration TVA

#### 33.5.2. b. Code pays

Toutes les fiches fournisseurs et clients doivent avoir un code PAYS , attribut qui existe et qui doit être ajouté à ces catégories de fiches.

#### 33.5.3. c. Quantité

Pour les ventes, vous devez spécifier les types de quantité par fiches, pour l’e-invoice , ce sont des codes dont voici une liste non exhaustive.

| S’il n’y a pas d’unité de quantité, automatiquement, ce sera le code EA qui sera utilisé.

Code | Description
--- | ---
EA | Each — unité pièce
C62 | unité
ANN | Année
MON | Mois
DAY | Day — jour
HUR | Hour — heure
MIN | Minute — minute
SEC | Second — seconde
KG | Kilogram — kilogramme
G | Gram — gramme
LB | Pound (pound) — livre
LTR | Liter — litre
MTR | Meter — mètre
CM | Centimeter — centimètre
MM | Millimeter — millimètre
PK | Paket — paquet
BX | Box — boîte
PR | Pair — paire
PC | Piece (pièce)
LOT | Lot — lot
SET | Set — ensemble
ROLL | Roll — rouleau
COLL | Collection — collection

Vous pouvez adapter la liste selon vos besoins mais respectez les codes données

https://docs.peppol.eu/poacc/billing/3.0/codelist/UNECERec20/

#### 33.5.4. d. Devise

Les codes ISO dans le menu [C0DEV] seront utilisés.

### 33.6. Peppol ID

Electronic Address Scheme (EAS)

    Format scheme ID:numéro

Si le numéro de TVA commence par BE, le PEPPOL ID n’est pas nécessaire, il sera calculé automatiquement cependant s’il est renseigné, il sera utilisé pour identifier le client.

Si vous devez envoyer une facture PEPPOL à quelqu’un qui n’est pas en Belgique, cela est possible grâce au bouton recherche à côté de ce champs.

| Ce bouton permet aussi de vérifier que le client est enregistré sur PEPPOL, peut recevoir des factures.

Le scheme ID est un code dont voici une partie de la liste

0002 | System Information et Repertoire des Entreprise et des Etablissements: SIREN
--- | ---
0208 | Numero d’entreprise / ondernemingsnummer / Unternehmensnummer ⇒ Belgique SANS BE
9938 | Luxemburg VAT number
9939 | Latvia VAT number
9940 | Monaco VAT number

Example

    schema 0208 ou 9925 Belgique suivi du numéro de TVA sans le BE pour 0208 et avec BE pour 9925

### 33.7. Vente

Avant de sauver l’opération, vous avez la possibilité de générer le document, elle sera en format électronique si possible ; mais dans le cas où la génération de facture électronique n’est pas possible parce que le client n’est pas assujetti par exemple alors seule une facture en PDF sera générée et ajoutée à l’opération.

| Si vous avez ajouté des documents en PDF comme documents supplémentaires, ceux-ci seront ajoutés à la facture électronique UBL21 ainsi que la note. Les notes et documents supplémentaires ajoutés après génération seront à usage interne et ne seront pas dans la facture électronique.

Le format de la facture sera celui qui a été paramétré dans les paramètres de la société

Dans NOALYSS, d’office une facture en PDF est générée et ajoutée au document électronique. Ce n’est pas une obligation. Si à la confirmation d’une vente, vous ajoutez un document, ce document sera la pièce et aucun document électronique ne sera généré. Ce document peut être un document UBL21 que vous auriez reçu.

| Si vous ne pouvez pas configurer la transformation en PDF, ou si vous n’avez aucun modèle de facture, il existe par défaut une facture standard.

| Dans l’achat, on ne génére aucun document électronique, puisqu’il n’y aurait que des notes de frais. Les factures électroniques ne peuvent pas être générée depuis le suivi client.

### 33.8. Importation UBL21

En important des factures électroniques, tous les documents qui sont contenus dans ce fichier seront visible dans le détail d’opération.

Vous pouvez soit l’importer dans une opération comme pièce, un PDF sera générée pour résumer le contenu du fichier XML. Les fichiers contenus dans le fichier XML sera sauvés dans "Documents supplémentaires".

Il est toujours possible de sauver le fichier XML d’origine.

1. Voir annexe : comment contribuer ou le wiki
1. souvent latin-1 pour Excel et unicode pour libreOffice
1. vous pouvez aussi utiliser directement les postes comptables, certains postes sont si rarement utilisés qu’on peut décider de ne pas créer de fiche comme par exemple le capital souscrit
1. Voir annexe : comment contribuer ou le wiki
1. A la condition que l’administrateur lui a envoyé le QRCode à scanner
1. C’est l’accès direct AD
2. c’est le nombre avant la catégorie
1. https://wiki.noalyss.eu
1. Vérifie que vous pouvez encore déduire une facture passée pour la TVA et l’impôt
1. https://wiki.noalyss.eu
2. le 31 décembre mais cela pourrait être une autre date
3. Pour imprimer les bilans il y a aussi l’extension "Bilan Interne" ou un rapport avancé
1. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
2. https://wiki.noalyss.eu
3. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
1. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
2. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
3. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
1. Il existe aussi les actifs inversés, charges inversées…​
2. pour extourner il faut entrer une date valide. Une date valide est une date qui est dans une période non fermée et dans une période du dossier
3. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
4. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
1. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
1. Il faut d’abord créer la nouvelle année.
1. extrait de compte
2. extrait de compte
1. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins
1. Plugins standards de NOALYSS, https://gitlab.com/noalyss/noalyss-plugins